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Mémento Fiscal 2008
Aide fiscale à l investissement outre-mer
Associations : critères fiscaux de non-lucrativité
Assurance-vie : régime fiscal
Avantages en nature et en argent : régime fiscal
Bibliothèque Fiscale
Confusion de patrimoine : régime juridique et fiscal
Divorce : conséquences fiscales et sociales
Droit d entrée et indemnité d éviction
Entreprises nouvelles : exonérations et allègements d impôts
Location gérance d une entreprise
Plafonnements communautaires des aides fiscales
Plus values sur cession de titres
Plus-values immobilières et sur biens meubles
Plus-values professionnelles des PME : nouveaux régimes d'éxonération
Recherche et développement : quelles aides fiscales
Régime fiscal de l entreprise indivise
Régime fiscal des aides entre les entreprises
Régime fiscal du crédit-bail immobilier
Régimes Robien, Besson et Borloo
SCP : avantages de l option pour l IS
Stratégie fiscale de l immobilier d entreprise - Exploitants individuels
Titres de participation : nouveau régime fiscal
Vente de fonds de commerce : régime fiscal
Mémentis
Navis Fiscal
Navis Intégral
Navis One
FPsolutions
IRsolutions
Pack TP Soft Vérification 2007 (nov 07) +
TP Soft Déclaration 2009 (avril 08)
TP Soft Déclaration 2009 (avril 2008)
TP Soft Vérification 07 (novembre 07)
Revue de Jurisprudence Fiscale (offre fin d'année)
Bulletin de Fiscalité Immobilière (offre fin d'année)
Bulletin des Conclusions Fiscales (offre fin d'année)
Bulletin Fiscal (offre fin d'année)
Feuillet Rapide Fiscal - Social (offre fin d'année)
Documentation de Base Fiscale
Impôts directs - TVA - Enregistrement
Code Fiscal 2008
La Pratique de la Déclaration d Echanges de Biens 2005
La Pratique de la Taxe Professionnelle 2006
La Pratique des fusions
Audit fiscal 2008
Bien gérer son épargne 2008
Comment réduire son ISF ? 2008
Contentieux fiscal
Contrôle fiscal des comptabilités informatisées 2006
Déduire la TVA : les clés de la réforme 2007
Evaluation des terrains, immeubles 2007
L'autoliquidation de la TVA
La fiducie - mode d'emploi 2007
Les Impôts en France 2008/2009
Plus-values des particuliers 2007
Prix de transfert
Successions et libéralités après la réforme
Memento Fiscal - espagnol - 2008
Memento Fiscale -italien - 2008
Memento IRPF (espagnol) 2008
Memento IVA (espagnol) 2007
Memento IVA (italien)
Memento Steuerrecht (allemand ) 2008
Memento Tax (anglais) 2008-2009
Mémento Paie 2009
Mémento Retraites - Prevoyance d entreprise 2007
Mémento Social 2008
Bibliothèque Sociale
Clause de non-concurrence
Contrat à durée déterminée ou intérim
Contrôle et redressement URSSAF
Cumul d un mandat social et d un contrat de travail
Départ à la retraite
Faute ou mauvaise foi des organismes sociaux
Forces de vente : rémunération et objectifs
Groupe de sociétés : transfert et mise à disposition de salariés
Harcèlement dans les relations de travail
Inaptitude au travail : quels risques pour l'entreprise ?
Maintien du salaire en cas de maladie
Principe de précaution : santé et sécurité au travail
Statut social des gérants et mandataires
Transaction
Mémentis
Navis Intégral
Navis One
Navis Social
Navis Sources Conventions Collectives
Revue de Jurisprudence Sociale (offre fin d'année)
Bulletin Social (offre fin d'année)
Feuillet Rapide Social (offre fin d'année)
Documentation de Base Sociale
101 questions sur les congés payés 2007
Code Social 2008
Temps de travail et pouvoir d'achat
Cumul de mandats sociaux avec un contrat de travail 2007
Faire face à un contrôle URSSAF 2007
Formulaire Social (cédérom + classeur en complément)
Formulaire Social (cédérom)
Mémento Employment (anglais) 2008
Memento Lavoro -italien - 2008
Memento Personalrecht
(allemand ) 2008
Memento Social - espagnol - 2008
Memento Cessions de parts et actions
(à paraître au mois de décembre) 2008/2009
Mémento Concurrence Consommation 2007-2008
Mémento Droit commercial 2008
Mémento Groupes de Sociétés 2007/2008
Mémento Sociétés Civiles
(à paraître) 2009
Mémento Sociétés Commerciales 2009
Abus de biens sociaux
Abus de majorité et de minorité
Apports partiels d’actifs soumis au régime des scissions : régime juridique
Associés de SAS
Attribution gratuite d'actions
Baux commerciaux : la déspécialisation
Baux Commerciaux : la révision triennale du loyer
Baux commerciaux : la sous-location
Bibliothèque Commerciale
Bibliothèque Complète
Bibliothèque droit des affaires et des sociétés
Bien utiliser les articles 6 et 7 de la CEDH devant les tribunaux
Blanchiment de profits illicites et financement du terrorisme
Cautionnement et dirigeants sociaux
Clause pénale
Clauses d agrément dans les SA
Clauses de préemption et d inaliénabilité
Comblement du passif social
Comité d'entreprise et droit des sociétés - Information et consultation
Comptes courants d associés
Concurrence déloyale et parisitisme
Conjoint du chef d'entreprise - Commerçant, artisan et professionnel libéral
Contrat de partenariat (public-privé)
Convention de portage
Conventions réglementées
Coup d accordéon
Cumul des mandats sociaux excercés dans les SA
Délégation de pouvoirs
Démembrement des titres sociaux : gestion juridique et fiscale
Démembrement des titres sociaux : stratégies patrimoniales
Distribution de dividendes : régime juridique et fiscal
Fusion rapide
Garantie de passif
Garanties autonomes
Lettres d intention
Location d'actions ou de parts sociales : la loi Jacob-Dutreil du 2 août 2005
Loteries commerciales
Marques : exploitation et maintien de vos droits
Mésentente entre associés
Nullités des décisions sociales
Pactes d'actionnaires
Rachat par une société de ses propres titres
Rapports des dirigeants à l AGO annuelle dans les sociétés commerciales
Référé précontractuel administratif et judiciaire
Responsabilité civile associative
Responsabilité civile des dirigeants de sociétés
Responsabilité civile, pénale et financière du dirigeant d association
Responsabilité du fait des produits défectueux
Responsabilité pénale des dirigeants sociaux
Responsabilité pénale des personnes morales
Retrait d un associé
Société en formation : la reprise des engagements
Société européenne
Sociétés commerciales à capital variable
Stock-options
Vente de fonds de commerce : régime juridique
Ventes Jumelées - Ventes avec primes ou cadeaux
Mémentis
Navis Droit des Affaires
Navis Intégral
Navis One
Navis Sociétés
Global AJ
(Disponible au second semestre 2008)
Revue de Jurisprudence de Droit des Affaires (offre fin d'année)
Offre spéciale : Bulletin Rapide de Droit des Affaires (la revue +son accès internet)
CEDH et droit des affaires
Conventions réglementées
Créer et gérer une sarl ou une eurl
Garanties de passif 2006
Informatique et libertés
Informatique Télécoms Internet
L Avant-contrat
L'Après-contrat 2005
Les holdings 2007
Méthodes d'exercices juridiques
OPA-OPE
Pactes d'actionnaires et engagements Dutreil 2008
Responsabilité des associations et de leurs dirigeants
SARL
Société par actions simplifiée
Stock-options
Technique Contractuelle 2005
Vente de fonds de commerce
Formulaire Baux et fonds de commerce (cédérom)
Formulaire Baux et fonds de commerce
(cédérom + classeur en complément)
Formulaire Contrats (cédérom + papier)
Formulaire Sociétés
(cédérom + classeur en complément)
Memento Compagny Law
(sociétés commerciales législation anglaise) 2008
Memento Contractos mercantiles (espagnol) 2006/2007
Memento Contratti d impresa (italien ) 2007
Memento Gesellschaftrsrecht (allemand) 2008
Memento Sociedades Mercantiles (espagnol) 2008
Memento Società Commerciali (italien) 2008
Memento VAT - (book + internet)
(anglais) 2008-2009
Mémento Audit et commissariat aux comptes
(à paraître au mois de décembre) 2008/2009
Mémento Comptable 2009
Mémento Comptes consolidés 2008
Memento IFRS 2008
Présentation ou publication de comptes ne donnant pas une image fidèle
Responsabilité civile des commissaires aux comptes
Responsabilité civile des experts-comptables
Responsabilité pénale des commissaires aux comptes
Mémentis
Navis Comptable
Navis Comptable - Conso - IFRS
Navis Intégral
Navis One
AUDITsoft - SP
AUDITsoft - version 8
Pratiquer les IFRS
REVIsoft
Offre spéciale : Feuillet rapide comptable
(revue + internet)
Code Comptable 2008
Découvrir les IFRS 2007
Découvrir les instruments financiers en IFRS
Des règles françaises aux IFRS 2008
Fusions et opérations assimilées 2006
Gestion de la PME 2007-2008
Memento Accountancy & Financial report
(book + internet) 2008
Memento Bilancio Consolidato
(italien) 2005
Memento Bilanzrecht (allemand) 2007
Memento Contabile (italien) 2008
Memento Contable (espagnol) 2008
Mémento Associations, fondations et congrégations 2008-2009
Mémento Agriculture
Mémento Professions Libérales
(à paraître au mois de novembre) 2008-2009
Mémentis
Practis Associations
Bulletin des Associations , fondations et congrégations (offre fin d'année)
Bulletin du patrimoine et des sociétés civiles (offre fin d'année)
Mémento Union Européenne 2008-2009
Bibliothèque Internationale
Contrat international d'agent commercial
Contrat de distribution internationale
Contrat de vente internationale de marchandises
Contrats internationaux : clauses d arbitrage et de juridiction
Délocalisation de bénéfices dans un pays à fiscalité privilégiée (article 209 B du CGI)
Faillite internationale et européenne
Régime du trust en droit français
Résidence fiscale des personnes physiques
S implanter au Royaume-Uni : la Limited Company
S implanter en Espagne : la SRL
Transfert de bénéfices à l étranger (article 57 du CGI)
Union européenne : comment défendre vos droits
Allemagne
Belgique
Brésil
Chine 2007
Les Impôts dans les Affaires Internationales
Luxembourg
Royaume-Uni
Suisse 2007
Mémento Patrimoine 2007/2008
Mémento Vos droits, votre argent 2009
Bibliothèque Patrimoine
Concubinage et pacs
Divorce : les conséquences - Enfants et relations financières entre les epoux
Divorce : les procédures après la loi de 2004
Don manuel
Donation-partage : régime juridique et fiscal
Majeurs protégés : procédure et gestion patrimoniale
Protection du conjoint survivant : régime juridique et fiscal après la loi du 21 août 2007
Quasi-usufruit : les garanties du nu-propriétaire
Responsabilité civile du notaire
Mémentis
L'actualité - Vos droits, votre argent
Divorce 2007
Mariage - Pacs - Union libre
Toutes les lettres pour agir - Vos droits, votre argent -
Troubles de voisinage
Mémento Baux commerciaux 2007/2008
Mémento Gestion Immobilière 2008-2009
Mémento Urbanisme Construction 2008-2009
Memento Vente immobilière 2008/2009
Bibliothèque Immobilier Construction Urbanisme
Copropriété : assemblée générale
Diagnostics immobiliers
Plombs, termites, amiantes, perfomance énergétique ...
Droit pénal de l urbanisme
Locations meublées et investissements de loisirs
Loi littoral : règles d urbanisme particulières
Mitoyenneté
Permis de construire : recevabilité des recours
Permis de construire : régimes particuliers
Responsabilité des constructeurs
Mémentis
Navis Immobilier
Bulletin Pratique Immobilier (offre fin d'année)
Immobilier : mode d 'emploi
Le guide du copropriétaire et du syndic bénévole
Optimiser son investissement locatif
Formulaire Immobilier (cédérom + classeur)