Mémento Comptes consolidés - 2010 Règles françaises

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Matière :: Comptable
Parution :: 12/04/10
A jour :: 01/04/10
Nbre pages :: 1175
Format :: 150 x 230
EAN :: 9782851158437

Tarifs

€158 TTC

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Vous bénéficiez de l’expertise des auteurs :
Le Mémento Comptes consolidés est rédigé par les mêmes auteurs que les Mémentos Comptable et IFRS. Ils expliquent, commentent et illustrent pour vous les solutions retenues.
Et chaque fois que l’interprétation n’est pas évidente, ils donnent différents choix possibles et leurs avis.

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Pour maîtriser les règles françaises de consolidation toujours d’actualité pour les sociétés non cotées !

Parce que les IFRS ne concernent pas toutes les sociétés et que les normes françaises sont en pleine évolution, ce Mémento Expert fait le point sur les règles françaises de consolidation.
Il présente :
- le texte intégral du règlement CRC 99-02 relatif aux comptes consolidés des entreprises industrielles et commerciales, actualisé des derniers textes,
- les interprétations, recommandations, commentaires illustrés de chaque disposition du règlement CRC 99-02,
- les évolutions futures prévisibles de la réglementation française notamment en liaison avec la mise en place de la nouvelle Autorité des normes comptables (ANC) et la publication de la norme IFRS pour PME.

Pour en savoir plus

Sommaire

Opérations de consolidation
• Date(s) de clôture
• Mise en oeuvre des méthodes de consolidation
• Elimination des opérations réciproques
• Titres d’autocontrôle

Entrée dans le périmètre d’une entreprise : méthode générale de la juste valeur
• Prises de contrôle : méthode générale de la juste valeur
• Première consolidation par mise en équivalence

Entrée dans le périmètre d’une entreprise intégrée globalement : mode dérogatoire
• Contexte réglementaire et opérations visées
• Conditions d’utilisation de la méthode dérogatoire
• Traitement comptable des opérations comptabilisées selon la méthode dérogatoire

Opérations aboutissant au contrôle conjoint d’une entreprise par mise en commun d’activités : méthode dérogatoire
• Généralités relatives à la méthode dérogatoire : mise en commun d’activités
• Conditions d’utilisation de la méthode dérogatoire : les spécificités dans le cadre du contrôle conjoint
• Traitement comptable des opérations de mise en commun d’activités comptabilisées selon la méthode dérogatoire

Variations du pourcentage d’intérêts
• Principes généraux
• Augmentations du pourcentage d’intérêts
• Diminutions du pourcentage d’intérêts
• Reclassements d’actifs entre entreprises intégrées globalement
• Echange de participations minoritaires

Documents de synthèse consolidés
• Bilan consolidé
• Compte de résultat consolidé
• Annexe des comptes consolidés

Obligations juridiques
• Obligations d’établissement, d’information, de contrôle des comptes consolidés
• Respect des échéanciers

Combinaison
• Comptes combinés

Annexes
• Textes intégraux en matière de consolidation
• Présentation générale de la norme IFRS pour PME

Auteurs