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Depuis 2005, les normes IFRS s’imposent aux comptes consolidés des groupes cotés. Mais, compte tenu de leur complexité, l'Europe ne les a pas rendues obligatoires aux groupes non cotés et aux comptes individuels, tout en offrant une option aux Etats membres d'élargir leur application sur le plan local.
Aujourd'hui, la donne pourrait changer avec la publication de la norme IFRS pour PME.
IFRS pour PME est l’outil indispensable pour comprendre les enjeux de la norme IFRS pour PME. En effet, plus qu’une explicitation de la norme, cet ouvrage est un véritable outil d’analyse, répondant aux deux questions suivantes. Pour les entreprises/professionnels :
- connaissant déjà les IFRS et qui redoutent leur complexité : en quoi les IFRS pour PME sont-elles simplifiées par rapport aux « full IFRS » ?
- ne les connaissant pas et qui vont découvrir les IFRS par cette nouvelle norme : en quoi les IFRS pour PME divergent-elles des règles françaises ?
Par les réponses à ces deux questions, par son Titre V « Quelle application en France et en Europe ?» et par ses deux préfaces de l'IASB et des entreprises (DFCG), IFRS pour PME a pour objectif de permettre à tous les acteurs de prendre, en toute connaissance de cause, les décisions relatives à son application micro ou macro économique dans le cadre du débat lancé en Europe et en France.
Titre I « Présentation générale de la norme IFRS pour PME »
Une vision globale de la norme IFRS pour PME. Thème par thème - regroupements d’entreprises, immobilisations, provisions, etc. - les principes essentiels de comptabilisation et d’évaluation sont décrits, permettant une première approche synthétique de la norme.
Titre II « Tableaux comparatifs IFRS pour PME et Full IFRS »
Présentation détaillée la norme IFRS pour PME et les divergences avec les full IFRS. Chaque partie traite d'un thème particulier : les principes fondamentaux, les états financiers consolidés, les regroupements d’entreprises, et les participations dans des entreprises associées et des co-entreprises, les produits et charges, les instruments financiers, les actifs et passifs et divers autres sujets (locations, monnaie étrangère, événements postérieurs à la clôture, parties liées…). Les paragraphes des normes sont mentionnés pour les lecteurs souhaitant aller plus loin.
Titre III « Exemple d’états financiers illustrés IFRS pour PME »
En français, l’exemple de présentation des états financiers donné dans la norme IFRS pour PME (bilan, compte de résultat et annexe).
Titre IV « Comparaison d’IFRS pour PME avec les règles françaises d’établissement des comptes consolidés »
La liste des divergences essentielles (stratégiques et opérationnelles) que les dirigeants doivent connaître avant toute prise de décision. Ces divergences sont présentées sous la forme de tableaux synthétiques, faisant ressortir l'essentiel de l'analyse. Des renvois systématiques sont faits aux normes IFRS ainsi qu'à nos publications en règles françaises (Mémento Comptable 2010, Mémento Comptes consolidés 2009).
Titre V « Quelle application de la norme IFRS pour PME en France et en Europe ? »
Un état des lieux des réflexions actuelles dans les différents Etats membres et des pistes pour l’avenir des IFRS pour PME :
- alternative aux règles de consolidation pour les groupes non cotés ?
- application aux comptes sociaux ou convergence des comptes sociaux vers cette nouvelle norme ?
- application dans les reporting groupes ?
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