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Travaux parlementaires : chronologie du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Suivez le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets grâce à cette timeline qui en détaille l’avancée étape par étape.


Par Céline BAUDON, Eve DONNADIEU, Jacques GUIDEZ, Amandine ONG-BENBASSA

Issu des travaux de la Convention citoyenne pour le climat, le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets a été adopté, en première lecture, le 4 mai 2021 par l’Assemblée nationale. Le Sénat a ensuite largement revisité le texte, allant à l’encontre des orientations du Gouvernement. Une commission mixte paritaire doit se réunir ce 12 juillet pour tenter d’élaborer un texte commun. En cas de désaccord, ce qui est fort probable, le projet reviendra en nouvelle lecture devant l’Assemblée nationale à la rentrée.

Soyez au coeur du suivi des projets et propositions de lois, abonnez-vous à notre service de suivi en ligne de travaux parlementaires de l'Assemblée Nationale et du Sénat.

Pour vous permettre de tester ce service, nous vous proposons, dans cette timeline, le suivi en accès libre et gratuit du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.

Pour chaque projet ou proposition de loi suivi :

- L’ordre du jour en temps réel : dates de chaque étape de discussion du texte.

- Un tableau de synthèse : accès article par article aux documents de toutes les étapes législatives.

- Une version intégrale : accès à l’ensemble des documents relatifs au texte ; tout ce qui a été débattu et voté sur les projets et propositions suivies devant l’Assemblée nationale ou le Sénat est consultable.

Un service personnalisé d’alertes-mail à la périodicité calée sur les évolutions du texte.

© Editions Francis Lefebvre - La Quotidienne