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Notariat : vers une vitalité accrue de l’acte authentique

La conviction de tous les participants à la 11e rencontre notariale d’Ile-de-France est que la transformation du notariat passe par la révolution numérique et une vitalité renforcée de l’acte authentique.


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La 11e rencontre notariale d’Ile-de-France s’est déroulée à l’Ecole du notariat de Paris le 18 avril 2017 devant un parterre d’étudiants, notaires de demain, et de praticiens. Cette manifestation, organisée à l’initiative de l’association intermaster des étudiants de droit notarial d’Ile-de-France qui réunit les sept Masters 2 de de la région, a permis d’envisager les impacts de la révolution numérique et le devenir de l’acte authentique.

En introduction, Pascal Chassaing, président de la Chambre interdépartementale des notaires de Paris, a souligné le choix d’un thème décisif pour une profession qui est déjà en pleine évolution : « une transformation nous est imposée, une autre est celle que nous allons nous imposer, nous notaires ».

Chacun sait que la loi Macron du 6 août 2015 implique une augmentation du nombre de notaires avec la liberté d’installation. « Cette transformation majeure nous occupe et nous préoccupe, a poursuivi Pascal Chassaing. Nous avons décidé d’en accompagner la mise en œuvre. Il va falloir connaître ces nouveaux offices et leur donner accès à tous les services dématérialisés pour s’assurer qu’ils remplissent correctement leurs missions de notaires ». Le programme national d’actions (PNA) mis en place par le Conseil supérieur du notariat (CSN) a pour but de faire connaître les outils du numérique à l’ensemble de la profession déjà organisée autour de la dématérialisation. A chaque échelon, les notaires s’engagent ainsi à mettre en œuvre différentes mesures.

La Chambre interdépartementale a ainsi d’ores et déjà mis en place une réflexion : « Réinventer le notariat du Grand Paris ». « Ce périmètre est porteur pour réunir un grand nombre d’études autour de l’innovation et remonter toutes les recherches en cours, précise Pascal Chassaing. Les instances accompagnent ce processus d’évolution. » Qu’attendre de la révolution numérique ? Comment accueillir les transformations qui toucheront l’acte authentique ? « La vitalité de l’acte authentique, au cœur de notre activité, a certainement besoin d’être plus encore renforcée », conclut le notaire avant de laisser place aux intervenants.

Nous relaierons prochainement dans La Quotidienne une sélection des travaux du colloque.

Alexandra DESCHAMPS

© Editions Francis Lefebvre - La Quotidienne

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