Les juges ne peuvent pas retenir la responsabilité du sous-traitant pour des désordres affectant le gros œuvre sans préciser sur quel élément de preuve ils se fondent pour déterminer l'étendue de la mission sous-traitée. Les parties soutenaient que seul le lot portant sur les enduits extérieurs avait été sous-traité. Les juges ne pouvaient donc pas se contenter de l'absence de preuve d'une cause étrangère, de nature à exonérer le sous-traitant de son obligation de résultat, pour engager sa responsabilité.





