Ne peuvent, compte tenu du mode d'organisation, être regardées comme dispensées à titre personnel par le contribuable et ne peuvent, par suite, être exonérées de TVA les leçons délivrées dans une école de danse qu'un enseignant dirige avec le concours de tiers prestataires, y compris celles que l'enseignant dispense lui-même au sein de cette école, et alors même que les recettes afférentes à ces leçons auraient été distinguées en comptabilité.
En revanche, bénéficient de l'exonération des cours de théâtre dispensés dans un cadre extrascolaire par un enseignant à titre personnel s'ils peuvent être isolés des cours dispensés en milieu scolaire avec la collaboration des salariés et des professeurs associés et sont délivrés selon les modalités d'organisation distinctes des enseignements en milieu scolaire.
