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Accueil/ Actualités - La Quotidienne/ Social/ Santé et sécurité au travail

Protocole sanitaire : du nouveau sur le télétravail et les moments de convivialité

Deux à trois jours de télétravail par semaine et suspension des moments de convivialité, telles sont les éléments à retenir de la dernière version du protocole sanitaire en entreprise datée du 8 décembre 2021, conforme aux récentes annonces gouvernementales.

Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19, actualisé au 8-12-2021


Par Frédéric SATGE
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©iStock

Le protocole sanitaire national a été actualisé il y a quelques jours, en raison de la 5e vague d'épidémie de Covid-19 (La Quotidienne du 7-12-2021). A la suite des dernières annonces de Jean Castex le 8 décembre dernier, le protocole est une nouvelle fois modifié, les modifications concernant le télétravail et les moments de convivialité.

Deux à trois jours de télétravail

S’agissant du télétravail, le protocole, dans sa version du 8 décembre, indique que la cible doit être de 2 à 3 jours de télétravail par semaine, sous réserve des contraintes liées à l’organisation du travail et à la situation des salariés. Il prévoit toujours que les employeurs fixent dans le cadre du dialogue social de proximité les modalités de son recours, le télétravail étant un mode d’organisation de l’entreprise qui peut participer à la démarche de prévention du risque d’infection au Covid-19. Il est rappelé que l’employeur doit veiller au maintien des liens au sein du collectif de travail et à la prévention des risques liés à l’isolement des salariés en télétravail.

Les moments de convivialité suspendus jusqu'à nouvel ordre

Dans sa version du 29 novembre dernier, le procotole disposait que les moments de convivialité entre salariés en présentiel dans le cadre professionnel, tels que les pots, n'étaient pas recommandés, et que s’ils étaient tout de même organisés, ils devaient se faire dans le strict respect des gestes barrières. Depuis le 8 décembre, ils sont purements et simplement suspendus.

A noter :

Rappelons que le protocole sanitaire n'a pas de caractère contraignant pour les employeurs ; il constitue un ensemble de recommandations pour les aider à respecter leur obligation de sécurité pendant l'épidémie de Covid-19 (CE 19-10-2020 n° 444809). La méconnaissance de ses mesures peut éventuellement engager leur responsabilité.

© Editions Francis Lefebvre - La Quotidienne

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